Textes règlementaires

Arrêtés

Doctorat  

• Arrêté n°333 du 12 juillet 2015 DLMD EST-1 Télécharger
• Arrêté N°1150 du 08 Décembre 2014 fixant les procédures et les modalités d'organisation du cotutelle de thèse de Doctorat (Télécharger ar et fr )
• Arrêté N° 393 du 17 Juin 2014 Instituant une commission scientifique nationale de validation des revues scientifiques. Télécharger(ar et fr)
• Arrêté N°329 du 05 Mai 2014 modifiant l'arrêté n° 191 du 16 Juillet 2012 fixant l'organisation de la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du Doctorat Télécharger ( Fr et  Ar)
• Arrêté N° 345 du 17 Octobre 2012 modifiant et complétant l'arreté n° 191 du 16 Juillet 2012, Fixant l'organisation de la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du Doctorat Télécharger (Ar)
• Arrêté N° 714 du 03 Novembre 2011: Portant modalités de classement des étudiants Télécharger
• Circulaire N°1 du 17 Mai 2010: Précisant les critères d'accès au 3eme Cycle LMD. Télécharger
• Arrêté N° 547 du 02 Juin 2016: Détermine l'organisation de la formation Post-graduation et les conditions de préparation et de présentation de la thèse doctorat. Télécharger (Ar)
  
• Arrêté N° 933 du 20 Juillet 2016 Détermine les règles relatives à la prévention et la lutte contre le vole scientifique. Télécharger (Ar)
  
• Annex N°1 Livre d'étudiant en doctorat Télécharger (Ar)
• Carnet d'étudiant en doctorat (Ar)
• Arrêté N° 778 du 08 Juillet 2017: Détermine les Modalités d'application de l'article 23 du decret executif N° 08-130 du 03 Mai 2008 relatif a la loi fondamentale spéciale du professeur chercheurs (Ar)
  

قرار رقم 778 المؤرخ في 08 جويلية 2017 يحدد كيفيات تطبيق المادة 23 من المرسوم التنفيذي رقم 08-130 المؤرخ في 27 ربيع الثاني عام 1429  الموافق 03 ماي سنة 2008 والمتضمن القانون الأساسي الخاص بالأستاذ الباحث

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Formations à l'étranger

• Arrêté ministériel N° 1014 du 31 Décembre 2013 en version française et arabe fixant les critères d'admissibilité à une formation résidentielle à l'étranger. Télécharger(Fr  -Ar).
• Instruction N° 02 du 31 Décembre 2013 relatives au perfectionnement à l'étranger. Télécharger (Fr  - Ar)

Décrets

• Décret exécutif n° 10-231 du 23 Chaoual 1431 correspondant au 2 octobre 2010 portant statut du doctorant. Télécharger (J.O.R.A.D.P Année 2010, N°57, page 12 et 13).
• Décret exécutif n° 10-202 du 09 Septembre 2010 , JO N° 52 du 12 Septembre 2010, Page 4 modifiant et complétant le décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire.(Fr )
• Décret exécutif n° 09-351 du 7 Dhou El Kaada 1430 correspondant au 26 octobre 2009, modifiant et complétant le décret exécutif n° 90-170 du 2 juin 1990 fixant les conditions d'’attribution des bourses et le montant des bourses. Télécharger(J.O.R.A.D.P Année 2009, N°62, page 06).
• Décret exécutif n° 08-265 du 17 Chaâbane 1429 correspondant au 19 août 2008 portant régime des études en vue de l'obtention du diplôme de licence, du diplôme de master et du diplôme de doctorat Télécharger (J.O.R.A.D.P Année 2008, N° 48, Page 5)
• Décret exécutif n° 07-387 du 10 Décembre 2007 JO N° 78 du 12 Décembre 2007, Page 10 Modifiant le décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire.(Télécharger Fr  )
• Décret exécutif N°98-254 du 17-08-1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l'habilitation universitaire (Télécharger version française , Télécharger version arabe)